ORANGE +
Présentation de la marque ORANGE +
Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORANGE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGE + est expirée depuis le 17 juillet 2023.
GROUPE FRUCTA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535232 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11